Bernard Hémery

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: HÉMERY (Bernard, Philippe)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle « Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, société civile professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation »
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000045198444(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 202222/02/2022
De: Hémery (Bernard, Philippe)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: HÉMERY (Bernard, Philippe)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000022268529(source JORF)
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: HÉMERY (Bernard, Philippe)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000022268529(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 201027/05/2010
De: Hémery (Bernard, Edmond)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bernard Hemery
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
JORFTEXT000000758263(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 200127/07/2001
De: Hemery (Bernard)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Membres titulaires
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000391565(source JORF)
composition
04 Septembre 199804/09/1998
De: Hemery (Bernard, Philippe)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:M. Jousselin (Roland, Georges)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000358292(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Hemery (Bernard, Edmond)
3e C.A. et 2e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990